679 avenue de la République
59800 LILLE
Tél : 

Directeur de Publication : Pascale Richard – dirigeante – Tél : 06.28.42.38.33

Conception du site
Elogium
www.elogium.fr – contact@elogium.fr

Hébergement
OVH – Roubaix

Conditions générales d’utilisation

Tout utilisateur ou visiteur du site https://ensemble-vers-votre-solution.fr, quelle que soit sa qualité, accepte les conditions générales d’utilisation de celui-ci.

L’utilisateur s’engage à respecter les lois et règlements nationaux, en matière civile, commerciale et pénale, ainsi que – le cas échéant – les dispositions du droit international relatives aux droits d’auteur, à la protection des œuvres et d’une manière générale les règles du copyright.

L’utilisateur s’engage également à satisfaire aux règles, écrites ou non, relatives : au respect des bonnes mœurs, à la discrimination, à la diffamation, à l’insulte, à la décence, et d’une manière générale s’abstiendra de commettre des faits pénalement sanctionables dans les domaines précités ou tous autres prévus par le droit pénal et ce à l’égard de quiconque.

Le directeur de publication ne peut – à ce titre – être tenu pour responsable des publications, communications, illustrations, vidéos etc. illicites, et qui n’auraient pu être soustraits du site https://ensemble-vers-votre-solution.fr

L’entreprise EVVS se réserve le droit d’exercer une modération sur tous commentaire, publication, illustration, photographie, vidéo etc… dont il apparaîtrait qu’ils ne correspondent pas à la ligne éditoriale fixée par le directeur de publication ou qu’il serait contraire au droit, à l’intérêt général ou aux droits des tiers.

Droits d’auteur

Contenus éditoriaux

Toute utilisation, reproduction, intégrale ou partielle, de textes publiés sur le site https://ensemble-vers-votre-solution.fr doit mentionner explicitement et obligatoirement la référence à l’entreprise de EVVS, ainsi que l’URL du site source de l’article.

Photos, images fixes et animées

Les photos, illustrations, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de l’entreprise. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de l’entreprise EVVS.

Liens hypertextes

Les liens pointant vers la page d’accueil ou l’une des pages du site https://ensemble-vers-votre-solution.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien “Site de l’entreprise EVVS” sera faite pour informer l’internaute de la teneur du lien.
Cette autorisation tacite n’est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de l’entreprise EVVS. Elle ne s‘applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Liens vers les documents

L’entreprise EVVS ne saurait être tenue responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l’éditeur.

Crédit Photos :